Dans une décision récente, la Cour d’appel de l’Ontario (la « Cour d’appel ») a infirmé une décision de première instance, laquelle avait été source de préoccupation pour les propriétaires commerciaux ...

Une Bugatti à 7 millions d’euros exposée à La Réserve à Knokke Une Bugatti à 7 millions d’euros exposée à La Réserve à Knokke Machu Picchu ne serait pas le vrai nom de la célèbre ville péruvienne en ...

Je souhaite montrer mon mécontentement envers orange , j'ai ADSL illimité mais ça marche pas bien je suis tout le temps coupée , j'ai du changer 3 fois de modem . Donc je souhaite faire un courrier ...

Signez la lettre de réclamation et renvoyer la à l’adresse suivante : Administration communale d’Arlon, rue Paul Reuter 9, 6700 Arlon ou par mail sur [email protected] ». Voilà les mots qu’avait ...

Quelque 170 lettres de réclamation sont parvenues aux communes de Thimister-Clermont, Dison, Welkenraedt, Verviers, Limbourg et Herve dans le cadre de l’implantation de trois éoliennes dans le zoning ...

INTERNATIONAL - Ce mardi, plus de cent anciens joueurs ont fait parvenir, par l'intermédiaire de leurs avocats, une lettre de réclamation à World Rugby, à la Fédération anglaise et à la Fédération ...

Un ouvrage en cours de réalisation s'effondre en 1996, au stade du coffrage d'une dalle prévue pour la réalisation d'une cave à usage de vinification. L'assureur de l'entreprise qui garantit le risque ...

Les avocats d'anciens joueurs de rugby vont envoyé ce mardi une lettre de réclamation à World Rugby, à la Fédération anglaise (RFU) et à la Fédération galloise (WRU) dans le cadre d'un recours ...

Aucune autre réclamation supplémentaire n'a été déposée lors de la clôture de l'enquête lundi après-midi. Les remarques portent essentiellement sur le charroi et la quantité de lisier nécessaire à ...

75% de ces lettres ont été envoyées à la commune de Thimister-Clermont qui accueille le projet pour lequel la région wallonne devra en définitive se positionner. Pour accéder à cet article, veuillez ...